PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN "
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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15 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "16/01/2015" du filtre Date de séance
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE FORTSCHWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION ANTICIPÉE DU BUDGET POUR LE VERSEMENT MENSUEL DE LA SUBVENTION À L'ADAUHR EN 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132, A156 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K812 K813 K815
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ÉTAT ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN RELATIVE AUX DONNÉES D'ACTIVITÉ DES BIBLIOTHÈQUES DE LECTURE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS 2015 EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME MODIFICATION DE BENEFICIAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin